DISCLAIMER & CONDITIONS
GENERALES D'UTILISATION
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(marques et modèles) et à la propriété intellectuelle
(droit d'auteur)
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industrielle (lois et règlements relatifs aux dépôts des
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particulier la loi française relative au droit d'auteur
et aux droits voisins) et par la législation sur la
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Conditions générales
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aux conditions générales d'utilisation du site.
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desdits termes, conditions et mentions d'avertissement.
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avec les conditions d'utilisation utilisées sur un site
particulier développé dans le cadre du site
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2. Utilisation à des fins personnelles, privées et
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transmettre, diffuser, représenter, reproduire sous
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illicites, illégales ou contraires aux dispositions des
présentes conditions générales est interdite.
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encore tout comportement ou langage à caractère obscène,
pornographique ou contraire aux bonnes mœurs ou à
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bases de données ou logiciels protégés par le droit de
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particulier les lois et règlements relatifs au droit
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qui serait contraire à la loi sur les pratiques du
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l'auteur ou au producteur de l'information, mention ou
information légale ainsi que les autres mentions de
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du logiciel ou de tout autre élément contenu dans leur
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notamment toute garantie de qualité, d'adéquation à un
usage particulier, de propriété et d'absence de
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de sanction ni d'autres dommages de quelque nature que
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données ou d'une perte de bénéfice découlant au retard
lié à l'utilisation du site ou à l'impossibilité de
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Conclusion: guide de l'engagement minimum de
l'utilisateur
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2. L'utilisateur peut utiliser les services du
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et privés: - l'utilisateur est tenu de respecter la
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d'exemples, les informations illégales ou illicites,
incorrectes, obscènes, diffamatoires, à contenu racistes
ou incitant à la haine raciale et la xénophobie, portant
atteinte à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs,
portant atteinte à la vie privée;
- l'utilisateur s'engage au respect des droits
intellectuels, dont les droits d'auteur, appartenant à
des tiers;
- l'utilisateur s'engage à ne pas envoyer ou poster de
messages non sollicités;
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piratage informatique ou de "hacking" à l'encontre du
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présent indirectement ou directement sur le site;
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développées ou accessibles via le
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l'usage ou la capacité de performance pour les autres
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de trafic injustifié;
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disponible à partir de ses services afin que
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les rendre inaccessibles. Pour ce faire, celui-ci
utilise l'adresse e-mail suivante:
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aux autorités compétentes les utilisateurs qui
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l'utilisation des services et bases de données à tout
utilisateur qui contreviendrait aux présentes
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Dernière mise à jour: 1 janvier 2011 Du site coach-artistique.fr